Les règles AS/EN XX doivent être modifiées. Ces changements introduisent des mises à jour significatives dans les processus d'audit et de certification. Nous examinons ici les principaux changements et leurs implications.
Qu'est-ce que la norme AS /EN 9100 ?
La norme AS/EN 9100 est une norme de système de management de la qualité (SMQ) internationalement reconnue, spécialement conçue pour l'industrie aéronautique. Elle est basée sur la norme qualité ISO 9001, avec des exigences supplémentaires conçues pour répondre aux besoins spécifiques des entreprises aérospatiales. Ces exigences supplémentaires portent sur la sécurité, la fiabilité et la conformité réglementaire dans le secteur aérospatial, garantissant que les produits et les services répondent aux critères de qualité les plus élevées.
Les règles qui sous-tendent la série de normes AS/EN 9100 vont être modifiées et seront rebaptisées « IA 9100 », accompagnées d'un nouveau statut de révision. Bien que le projet de norme soit presque achevé, il n'a pas encore été soumis au vote, principalement parce que l'IA 9100 doit intégrer toutes les modifications à venir du texte de base de la norme ISO 9001 sur les systèmes de management de la qualité (SMQ), qui pourraient ne pas être finalisées avant un an.
Dans l'intervalle, le groupe international sur la qualité aérospatiale (IAQG) a lancé la révision des règles d'application et de certification des organisations selon ces normes de Systèmes de management de la qualité pour le domaine aérospatial.
Voici un résumé des principales mises à jour attendues :
Principaux changements
1. Réduction du nombre de types de structures de site
À l'avenir, il n'y aura plus que deux structures : le site unique et le site multiple. Les structures précédemment connues, notamment sous la terminologie « several sites », « campus » et « complexes », seront considérées comme des sites multiples.
2. Les audits annuels du processus d'achat ne sont plus obligatoires
Dans le but de rationaliser les audits, l'obligation d'auditer le processus d'achat lors de chaque audit annuel a été supprimée. Ce changement devrait permettre de concentrer les ressources d'audit sur d'autres domaines essentiels.
3. Les données de pré-audit doivent être fournies (données OCAP)
Les entreprises sont désormais tenues de participer activement au processus préapration des audits en soumettant à l'avance les données relatives aux performances et aux changements du SMQ. Ces données, appelées données OCAP (Organisation Certification Analysis Process), doivent être fournies à l'organisme de certification (OC) au moins 90 jours avant chaque audit. Les données OCAP comprennent :
-Les indicateurs de respect des délais de livraison du produit ou du service au client
- La conformité du produit ou du service aux exigences du client
- Les cas de réclamations de clients ou de remontées via la base OASIS
- Les performances de l'organisation et des processus (KPI)
- Les résultats PEAR du dernier audit annuel du système de management de la qualité.
4. Les approbations du client et de l'autorité de réglementation doivent être identifiées
Dès la phase initiale du processus d'audit, il convient d'identifier et d'examiner toutes les approbations spécifiques aux clients et/ou aux régulateurs, ainsi que leurs exigences. Cela permet de s'assurer que toutes les attentes des clients et des régulateurs sont prises en compte dès le début du processus d'audit.
5. Utilisation obligatoire d'OASIS version 3
L'usage de la base OASIS v3 est désormais obligatoire pour tous les rapports d'audit. Les précédents formulaires (Microsoft Word) ne sont plus acceptables. Ce changement vise à améliorer l'efficacité et la cohérence des rapports d'audit.
6. Introduction d'un processus de surveillance/recertification basé sur les performances (PBS/RP)
Les entreprises qui font constamment preuve de performances élevées peuvent bénéficier d'une réduction de la durée des audits grâce au programme PBS/RP sont toutefois contraignants et élevés.
7. Nouvelles exigences en matière de gestion des rapports de non-conformités (RNC)
La mise à jour de la norme AS/EN 9101:2022 introduit de nouvelles exigences pour la gestion des rapports de non-conformité (RNC), comme indiqué dans le « tableau 5 » nouvellement défini.
8. Nouvelles permissions pour les audits à distance
Deux nouvelles permissions ont été accordées selon le journal des résolutions de l'IAQG de mai 2024 :
#168 : Permet de réaliser l'étape 1 des audits de certification initiale, 100% à distance (TIC) lors de la certification initiale, sauf si le profil de risque nécessite un audit sur site.
#166 : Permet des audits de transfert 100% à distance (TIC), améliorant la flexibilité du processus d'audit.
9. Prise en compte du changement climatique dans les SMQ
Conformément à la récente modification de la norme ISO 9001:2015, les organismes certifiés doivent désormais déterminer si le changement climatique est une question pertinente et la prendre en compte dans leur SMQ. Cette exigence ne nécessite pas une augmentation de la durée de l'audit ni un audit spécial, mais souligne l'importance croissante des considérations environnementales dans le management de la qualité.
L'avis de l'expert
Gary Proctor, Aerospace Quality Manager chez LRQA, souligne l'importance de comprendre ces changements : "Ces mises à jour représentent des changements significatifs dans les règles d'application de l'AS/EN 9100 et soulignent l'engagement continu à améliorer les processus d'audit et à s'aligner sur les besoins et les attentes actuels de l'industrie". Les entreprises certifiées AS/EN 91XX sont invitées à examiner attentivement ces changements et à se préparer en conséquence pour garantir leur conformité et le maintien de leur certification.
Alors que le secteur aérospatial continue d'évoluer, ces mises à jour aideront les entreprises à maintenir des normes et une conformité de haute qualité, ce qui leur permettra de rester compétitives sur le marché mondial. LRQA s'engage à supporter ses clients pour faire face à ces changements.
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